Article 1 - Généralités -
Le Club Philatélique de Seynod - 74600 - (CPS) a pour siège l'adresse du Président en exercice; il fonctionne suivant le présent règlement intérieur et un règlement de circulation. Il se réunit deux soirées par mois, de septembre à juin suivant un calendrier annuel.
Article 2- Réunions -
Un calendrier annuel des réunions et manifestations diverses est remis à chaque membre en début de saison ou au moment de l'adhésion.
Article 3 - Structure des Téunions -
Chaque réunion comprend une partie "informations" et une partie "échanges ou bourse".
Article 4 - Partie "Informations" -
Le dialogue "Informations" peut être animé par un membre du Club ou tout autre membre de la Fédération Régionale ou Nationale.
Article 5 - Examen des suggestions -
Toute idée ou suggestion est reçue ou examinée soit en réunion de Club, soit par le bureau.
Article 6 - Cotisations -
La cotisation est fixée chaque année en Assemblée Générale; elle est perçue en Assemblée Générale ou au moment de l'adhésion.
Article 7 - Adhésions -
L'adhésion au Club implique l'adhésion automatique aux Fédérations Régionale et Nationale.
Article 8 - Cotisations Régionale et Fédérale -
Les cotisations régionale et fédérale sont perçues en début d'année, de janvier à janvier, et réglées moitié par le Club, par chaque Sociétaire.
Article 9 - Assemblée Générale Ordinaire -
L'Assemblée Générale Ordinaire a lieu chaque année, en mai ou en juin.
Article 10 - Assemblée Générale Extraordinaire -
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être demandée par un Membre du bureau ou au moins 50% des Sociétaires.
Article 11 - Achat de nouveautés -
L'achat des nouveautés est effectué par un Membre du bureau ou un Sociétaire désigné et responsable.
Article 12 - Nouveautés et ristourne au Club -
Il est retenu au profit du Club 5% des fonds versés par chaque sociétaire pour l'achat des nouveautés.
Article 13 - Section "Jeunes" -
La section "Jeunes" fonctionne sous la responsabilité des membres qui en ont la charge. Ces derniers doivent néanmoins en rendre compte de temps à autre au bureau.
Article 14 - Responsabilités des Sociétaires -
Tout Sociétaire qui occupe une charge dans le Club doit assumer ses responsabilités.
Article 15 - Prêts d'ouvrages aus Sociétaires -
Les catalogues, revues et ouvrages sont prêtés pour une durée de 15 jours aux seuls Sociétaires du Club. S'ils ne sont pas restitués dans les délais prévus, ils sont consignés pour une somme de 1 Euro qui est versée au profit du Club.
Article 16 - Perte de matériels ou d'ouvrages -
Toute perte ou déterioration de matériel ou d'ouvrages appartenant au Club est à la charge du Sociétaire responsable.
Article 17 - Règlement "Circulation" -
Un règlement "Circulation" est établi par ailleurs.
Article 18 - Modification du règlement -
Toute modification au présent règlement doit faire l'objet de délibération en Assemblée Générale après accord du bureau.
Article 19 - Remise des Règlements -
Toute adhésion au Club implique l'acceptation du présent règlement dont copie est remise à chaque Sociétaire. |
